Marcel Ravoux

De: Ravoux (Marcel)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000386625(source JORF)
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ravoux (Marcel)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité
des travailleurs non salariés
Titulaires
Groupe:
Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
duree="trois ans"
JORFTEXT000000214667(source JORF)
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Ravoux (Marcel)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
1o
membres permanents
Groupe:
Conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
JORFTEXT000000368129(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Ravoux (Marcel)
président d'une caisse nationale d'assurance maladie
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
JORFTEXT000000736345(source JORF)
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Marcel Ravoux
président du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
f) Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Titulaires
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000730937(source JORF)
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Ravoux (Marcel)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du
21 novembre 1991
fixant les conditions d'attribution des aides au commerce
prévues par l'article 4 de la loi no 89-1008 du
31 décembre 1989
relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social:
1
représentants de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188
JORFTEXT000000357792(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992